Marque enregistrée - Marque en vigueur

Degrés Santé
ECOSYSTEMIC, SAS

Numéro de dépôt :
4353522
Date de dépôt :
10/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2027
Degrés Santé de ECOSYSTEMIC

Présentation de la marque Degrés Santé

Déposée par voie électronique le 10 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOSYSTEMIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Degrés Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOSYSTEMIC domicilié(e) CAP BELISSEN, 9 RUE JEAN MONNET - 09000 - FOIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOSYSTEMIC, SAS, M. Xavier WAGNER domicilié(e) 9 RUE Jean Monnet - 09000 - FOIX - France.

La marque Degrés Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Degrés Santé arrivera à expiration en date du 10 avril 2027.

ECOSYSTEMIC a également déposé les autres marques suivantes : COGNITIVE WATER , COGNITIVE ENERGY


ECOSYSTEMIC, SAS - CAP BELISSEN, 9 RUE JEAN MONNET - 09000 - FOIX - France


ECOSYSTEMIC, SAS, M. Xavier WAGNER - 9 RUE Jean Monnet - 09000 - FOIX - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.